Entrées par Aline Choulot

La newsletter de SuisseEnergie n°57 est en ligne

La newsletter de SuisseEnergie n°57 est en ligne, sur les thèmes suivants: diverses consultations de lois dans le domaine de l’énergie des retours sur les petites centrales hydrauliques inscrites au SRI Centrale BKW de Sousbach Diverses autres brèves concernant la petite et la grande hydraulique La newsletter peut être téléchargée ici.    

Révision des ordonnances sur l’énergie – Adaptations pour les installations d’exploitation accessoire à partir de 2026

Le 26 novembre 2025, le Conseil fédéral a approuvé des révisions partielles de l’ordonnance sur l’énergie (OEne) et de l’ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables (OEneR), applicables à partir du 01.01.2026. Les modifications apportées à l’article 9 de l’OEneR entraînent des répercussions sur les conditions-cadres applicables aux petites centrales hydrauliques, en […]

Accord sur l’électricité avec l’UE: oui, mais avec des réserves

Une consultation sur le paquet «Stabilisation et développement de la voie bilatérale entre la Suisse et l’UE» a lieu jusqu’au 31 octobre 2025. Une partie concerne un accord sur l’électricité avec l’UE, qui prévoit également des répercussions concrètes sur les conditions-cadres de l’énergie hydraulique. Le comité de Swiss Small Hydro a étudié les adaptations prévues […]

Droits d’eau immémoriaux / LFH – une amélioration est nécessaire

Dans son arrêt BGE 145 II 140 rendu en 2019, le Tribunal fédéral exige que les droits d’eau immémoriaux soient convertis en concessions à la «première occasion». Cette décision, qui conduit à mettre un terme à l’assainissement écologique des installations sous ce type de droit, a soulevé de nombreuses questions auprès des cantons et des […]

Anwenderforum Wasserkraft les 24 et 25 septembre 2025 à Landquart!

Dédiée à la petite hydraulique, celle de terrain notamment, la traditionnelle rencontre germanophone Anwenderforum Kleinwasserkraft se tiendra les 24 et 25 septembre 2025 à Landquart en Suisse. Dans la session Bau und Modernisierung (construction et la modernisation) seront présentées des études sur la détermination du potentiel de réhabilitation jusqu’à la transformation d’une centrale électrique classée […]

Journée technique SSH 2025 – Présentations en ligne

Notre Assemblée générale et notre Journée technique 2025 a eu lieu le 9 mai à Collex-Bossy, dans le canton de Genève. Elle a réuni près de 80 personnes, dont de nombreuses personnes du monde politique genevois. Les présentations de la matinée et de nombreuses photos sont disponibles en ligne sous: Journées techniques de SSH Merci […]

ABC de la petite hydraulique

Qu’est-ce qu’une centrale au fil de l’eau et qu’est-ce qui détermine le débit résiduel ? Sur notre nouveau site web petitehydraulique.ch, nous expliquons les principaux termes de la petite hydroélectricité. Cliquez ici pour avoir un aperçu. Il manque un terme ? Merci de nous en faire part et nous nous ferons un plaisir de compléter.

Mise en œuvre de la loi pour l’électricité : deux autres interventions au Parlement

La loi pour l’électricité (anciennement « Mantelerlass ») constitue la base de la transformation du système énergétique. Pour garantir ce processus, deux autres interventions du président de SSH, le conseiller national Benjamin Roduit, ont été déposées et traitées au Parlement. Dans sa réponse à l’interpellation 24.4365 « Quel monitoring aux objectifs énergétiques fixés dans le Mantelerlass? », le Conseil […]