OFEV: Aide à l’exécution « Régime de charriage – Mesures »
Un régime de charriage proche de l’état naturel assure des structures variées dans les cours d’eau. Ces structures sont nécessaires pour garantir les habitats dont les animaux et plantes indigènes ont besoin. Les centrales hydroélectriques, les ouvrages sur les cours d’eau et les prélèvements de gravier peuvent provoquer un déficit de charriage qui a des répercussions négatives sur les habitats aquatiques. Ces installations sont donc soumises à une obligation d’assainissement.
L’aide à l’exécution « Régime de charriage – Mesures » vise à aider les cantons et les centrales électriques à identifier les déficits de charriage et à les éliminer. Pour ce faire, il est proposé une procédure conforme au droit pour la planification détaillée des mesures de charriage, afin de trouver des mesures efficaces et proportionnées.
Fin janvier 2024, l’OFEV a publié la version allemande de l’aide à l’exécution. Vous la trouverez sous le lien : www.bafu.admin.ch/uv-2325-d. Les versions française et italienne sont en cours de traduction et suivront sous le même lien.
Texte: OFEV, adapté par SSH
