Le 9 mai 2020 se tiendra la 39ème assemblée générale de Swiss Small Hydro à Wimmis et à Spiez (BE), suivie de la Journée technique dédiée à la petite hydraulique. Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au 24 avril 2020. Nous vous attendons!
Le 23ème Forum de la petite hydroélectricité, Anwenderforum Kleinwasserkraftwerke pour les exploitants, les projeteurs et les fournisseurs, se tiendra les 24 et 25 septembre 2020 en Autriche, à Kufstein. Le directeur technique du Forum, Markus Aufleger, de l’université d’Innsbruck, et le comité-organisateur de la conférence (dont Martin Bölli de SSH fait partie) se réjouissent de vous y rencontrer.
Au programme pour cette nouvelle édition, entièrement en allemand:
Auriez-vous matière pour une présentation en lien avec l’un de ces sujets? Pourriez-vous le cas échéant le soumettre sur le site web de la conférence d’ici au 16 avril 2020? Le document, basé sur le modèle disponible en ligne et remis au format pdf, ne devra pas se composer de plus de 3 pages, dont une page maximum pour le texte, et 2 pages pour les photos et graphiques. Les contributions acceptées par le comité-organisateur entraînent automatiquement l’inscription de l’orateur (avec frais de participation réduits : 390,00 €).
Si vous êtes intéressé à être exposant ou sponsor de ce Forum, n’hésitez pas à en informer Swiss Small Hydro.
Swiss Small Hydro est un partenaire de longue date de ce « Anwenderforum Kleinwasserkraftwerke » et un membre de son comité technique.
Cette année encore, les analyses sommaires peuvent bénéficier d’une contribution financière versée par SuisseEnergie.
Les critères d’obtention ont été révisés et une fiche spécifique doit être complétée pour la demande.
En savoir plus
La HES-SO Valais Wallis participe à un projet européen de recherche hydroélectrique. XFLEX HYDRO a pour objectif d’augmenter le potentiel des barrages. L’idée est de moduler la production en fonction des autres énergies renouvelables et de la demande.
Le projet XFLEX HYDRO (Hydropower Extending Power System Flexibility) réunit un consortium de 19 partenaires. Financé par le programme européen Horizon 2020, il est budgétisé à hauteur de 18 millions d’euros, dont un million pour la Haute Ecole d’ingénierie valaisanne, a indiqué lundi la HES-SO Valais Wallis. Il est prévu sur quatre ans.
Le 97ème magazine de l’association Swiss Small Hydro vient de paraître aux formats papier et « on line ».
L’OCE, l’Observatoire français de la continuité écologique et des usages de l’eau a créé la « carte de la honte » qui montre les sites de turbinage détruits ou menacés. Il s’agit d’un outil très riche (malheureusement). Ainsi, chaque clic sur un site répertorié nous permet un accès à de nombreux détails sur les causes des abandons forcés. Une carte de la Suisse serait-elle moins punaisée?
Berne, 21.11.2019 – La mise en œuvre de la Stratégie énergétique 2050 est en bonne voie pour atteindre, si ce n’est pas déjà fait, les valeurs indicatives prévues par la loi à court terme, d’ici 2020. À plus long terme, il apparaît que des efforts supplémentaires seront nécessaires pour transformer progressivement le système énergétique afin, notamment, de développer les énergies renouvelables et d’améliorer l’efficacité énergétique. C’est ce que montre le deuxième rapport de monitoring publié aujourd’hui par l’Office fédéral de l’énergie (OFEN).
Le dernier numéro de la newsletter sur la petite hydraulique est disponible, avec au sommaire :
– le potentiel de l’hydroélectricité face aux objectifs de la Stratégie énergétique 2050,
– des brèves (révision de lois, ordonnances, droits et aides financières, retours de conférences techniques et statistiques SRI – parmi d’autres chiffres -)
– et l’agenda.
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Pour les entreprises assujetties TVA qui effectuent leurs décomptes selon la méthode du taux de la dette fiscale nette ou selon des taux forfaitaires, les montants de la prime d’injection et de l’indemnité de gestion ne font pas partie du chiffre d’affaires imposable.
Extrait du courriel du 11 juillet 2019 de M. D. Python, AFC Division Droit, Equipe IV, adressé au fiduciaire Ficonom SA sur demande de l’entreprise Turbinor SA, membre de Swiss Small Hydro] :
LTVA = Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée
OTVA = Ordonnance du 27 novembre 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée
IT 15 = Info TVA 15 Décompte et paiement de l’impôt
ITS 07 = Info TVA 07 concernant le secteur Electricité et gaz naturel amenés dans des conduites
La prime d’injection et l’indemnité de gestion (système de rétribution de l’injection [SRI] au sens de la LEne) représentent une indemnité compensatoire (art. 18 al. 2 let. g LTVA) donc il ne s’agit pas d’une contre-prestation et elles n’entraînent pas de réduction de la déduction de l’impôt préalable (chif. 7.7 de l’ITS 07). Lesdits montants sont à indiquer sous chiffre 910 du décompte TVA prévu pour les taux de la dette fiscale nette de Turbinor SA et, ne faisant pas partie du chiffre d’affaires imposable, elles ne doivent pas être déclarées sous chiffre 200 (chif. 1.5 de l’IT 15). Il ne faut pas mentionner de TVA sur ces montants.
Les entreprises qui auraient trop payé de TVA (par ex. en ayant appliqué le(s) taux sur le chiffre d’affaires total) peuvent effectuer une correction au prochain décompte TVA pour l’année en cours et/ou soumettre un décompte rectificatif conformément à l’art. 72 LTVA, taux de la dette fiscale nette / taux forfaitaires (concordance annuelle) pour les décomptes de l’année 2018.
Pour plus d’information à ce sujet, vous pouvez vous adresser directement à l’AFC ou à votre fiduciaire.
Michel Hausmann, Turbinor SA / EnEn Sàrl, 08.10.2019
Liens :
E-Mobilité, digitalisation, blockchain et autres innovations, modèles économiques – les rencontres de RENEXPO INTERHYDRO créent, chaque année, à Salzbourg, l’opportunité de faire le point sur la situation actuelle et surtout future de l’hydroélectricité. Deux jours de conférences et de discussions avec les exposants pour un « Hydroforum » au sens antique du terme, afin de couvrir un maximum de sujets, qu’ils soient politiques, financiers, écologiques ou techniques.
Swiss Small Hydro invite ses membres à prendre part à ce salon gratuitement. Pour ce faire, il suffit de sélectionner, sur le site http://bit.ly/RenexpoFreikartenlink2019, « Freikarte – Freeticket » et d’inscrire « RenexpoFreeticket » comme code de promotion. Nous vous encourageons également à assister aux conférences, en vous inscrivant sous http://bit.ly/RenexpoKongressSonderkonditionen. Les membres de SSH pourront alors faire valoir une réduction de 20% sur les frais de participation.
Pour rappel, RENEXPO INTERHYDRO s’adresse (en allemand et en anglais) à toutes personnes de l’hydroélectricité que ce soit au niveau industrie et commerce, autorités et communes, politiques, associations, recherche et sciences, et ce, dans toute l’Europe.